Références des textes traitant de l'usage des drones


- Publication en 10 points relative à l'usage d'un drone de loisir :

Règles d'usage d'un drone de loisir.pdf


- Guide « aéromodelisme : modèles réduits et drones de loisir » :

Guide_ aeromodelisme_models_reduits_drones_de_loisir.pdf​


- CERFA n°15476*02 de déclaration préalable au vol en zone peuplée d'un drone
circulant sans personne à bord (destiné à un usage professionnel):
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/drones-usages-professionnels


- note de l'AMF aux maires à propos de l'usage des drones :
http://www.amf.asso.fr/upload/fichiers/documents/AMF_24907TELECHARGER_LA_NOT
E_DE_L_AMF.pdf

Actualités

LOTO ORGERUS

LOTO organisé par l'associations ALO et les Atouts d'Orgerus

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RENDEZ-VOUS DE L'APPRENTISSAGE

Le rendez-vous de l'apprentissage aura lieu le samedi 12 octobre 2019 de 9h à 18h à...

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MESSAGE DE LA DIRECTION DES FINANCES PUBLIQUES

LA DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES VOUS INFORME SUR LE PAIEMENT DE VOS...

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ALERTE CANICULE / CLASSEE ROUGE

canicule

Attention en cas de très fortes chaleurs : -En cas de malaise ou de troubles du...

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Arrêté du 18 juin 2019 portant reconnaissance de l'état de catastrophe...

Arrêté du 18 juin 2019 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

La Commune d’Orgerus vient d’être reconnue en état de catastrophe naturelle suite...

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INFO DU SIEED - ENCOMBRANTS

le service public de ramassage en encombrants, ne permet un dépôt que de 1m3 maxi par...

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Enquête statistique et de recherche sur la diversité des populations en...

Elle sera réalisée de juillet 2019 à octobre 2020 sur un échantillon d'environ 48...

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YVELINES ETUDIANTS SENIORS 2019 (plan YES)

Pour la 16ème édition d'Yvelines Etudiants Seniors, le Conseil Départemental des...

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LA POSTE

À PARTIR DU 26 MARS 2019 Envoyez ou retirez vos courriers et colis sur des horaires...

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REMANIEMENT DU CADASTRE

COMMUNIQUE Les opérations de remaniement du cadastre seront entreprises dans la...

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